Introduction
- Comptabilité Carbone Analytique
- Objectifs
- Principes d’un projet
- Lien entre comptabilité générale, comptabilité analytique et Comptabilité Carbone Analytique
- Cas d’usages d’une Comptabilité Carbone Analytique
Comptabilité Carbone Analytique
La Comptabilité Carbone Analytique est une méthode de calcul des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) dont dépend l’organisation. C’est une méthode parmi d’autres de comptabilité carbone générale.
La Comptabilité Carbone Analytique est une comptabilité carbone qui produit un Profil GES distinct à minima pour chaque périmètre que l’entreprise supervise d’un point de vue financier à des fins d’optimisation de coûts ou de gains.
Elle fournit ainsi à chaque décideur de l’organisation des indicateurs qui lui permettent de considérer lors d’une prise de décision l’impact vis à vis de la dépendance de l’organisation à des émissions de GES, sur le périmètre dont il est responsable.
Ainsi, la Comptabilité Carbone Analytique a pour vocation d’être plus détaillée et plus proche de la réalité opérationnelle de l’organisation que les autres méthodologies de comptabilité carbone générale. Elle favorise ainsi la mise en place d’une transition bas carbone ambitieuse au sein de l’organisation. Elle construit la démarche de comptabilité carbone comme outil de pilotage d’une organisation, au même titre que la comptabilité.
La Comptabilité Carbone Analytique est auditable.
Objectifs
La comptabilité carbone générale donne une vue de la dépendance à des émissions de Gaz à Effet de Serre d’une organisation pour comprendre ses impacts environnementaux et la vulnérabilité face aux enjeux énergie-climat de ses activités. Les objectifs sont :
Permettre un échange normé entre parties prenantes (réglementation, règles de marché, …) quantifiant et qualifiant les émissions de GES dont l'organisation dépend,
Comprendre les causes de cette dépendance afin de construire un plan de transition, c’est-à-dire des actions visant à réduire les risques liés à la dépendance d’une organisation à des émissions de GES.
La Comptabilité Carbone Analytique vise à préciser la comptabilité carbone générale en permettant d’identifier, d’analyser, de mesurer, d’interpréter et de communiquer des informations concernant la dépendance à des émissions de GES de chaque code analytique aux décideurs d’une entreprise. L’objectif étant de les aider à prendre les décisions pertinentes pour atteindre les objectifs fixés en amont.
La Comptabilité Carbone Analytique permet notamment :
- De faciliter l’identification exhaustive des flux physiques supportés par l’entreprise,
- De construire une vue des émissions de GES dont dépendent les activités, selon la structure interne de l’organisation,
- D’industrialiser la mesure des émissions de GES afin de faciliter le suivi d’une trajectoire et d’un plan de transition,
- D’obtenir une double comptabilité euro-carbone afin de faciliter la compréhension des enjeux et la mise en œuvre du plan de transition,
- De faciliter l’identification des vulnérabilités et opportunités de l’organisation face aux enjeux énergie-climat,
- De faire le lien entre les émissions de GES issues des activités et des vulnérabilités et opportunités de l’organisation face aux enjeux énergie-climat.
La comptabilité carbone donne une vue générale des émissions de GES de l’entreprise et la Comptabilité Carbone Analytique présente une vision détaillée de chaque site, de chaque activité, de chaque poste, de chaque organisation, ...
Propre à chaque organisation, la comptabilité analytique constitue alors un contrôle de gestion carbone qui permet d’identifier précisément les causes d’émissions de GES des différentes fonctions et de cerner les zones de performance et de non-performance au sein de l’entreprise. Elle constitue un outil pour le pilotage de l’entreprise, car elle est une source d’informations permettant d’effectuer les meilleurs arbitrages pour améliorer les performances.
C’est un outil de décision à l’image du contrôle du gestion des organisations.
Principes d’un projet
Plusieurs méthodes et normes de comptabilité carbone cohabitent au niveau national ou international, comme la méthode Bilan Carbone® (développé par le gouvernement français et l’ADEME, lancé en 2004), la norme BEGES réglementaire, la norme GHG Protocol ou encore la norme ISO 14064. La Comptabilité Carbone Analytique est basée sur la méthode Bilan Carbone®.
Elle respecte les principes suivants :
1.) Pertinence
L’inventaire des émissions de GES reflètent l’activité de l’organisation et répond au besoin d’aide à la décision des utilisateurs externes comme internes à l’organisation. Pour que le projet soit pertinent, il faut que les axes analytiques sélectionnés soient nécessaires aux différentes prises de décision. La limite de l’inventaire des émissions de GES reflète la réalité économique et les relations commerciales de l’organisation, et dépend des besoins et de la finalité du projet.
2.) Exhaustivité
Comptabiliser toutes les sources d’émissions de GES dont dépend les activités de l’organisation et justifier toute exclusion spécifique. Techniquement, il est possible d’exclure des sources d’émissions par manque de données, à partir d’estimation justifiant que ces émissions sont inférieures à un seuil fixé. Les organisations se doivent de faire preuve de bonne foi et fournir au maximum une information sincère, complète, précise et cohérente de leurs émissions de GES. Pour les cas où les émissions n’ont pas été estimées ou sont estimées à un niveau de qualité insuffisant, il est important que ce soit documenté et justifié de manière transparente.
3.) Cohérence
Les utilisateurs doivent pouvoir suivre et comparer les informations sur les émissions de GES au fil du temps afin d’identifier les tendances et évaluer la performance environnementale de l’organisation. L’approche doit donc être au maximum industrialisée (c’est-à-dire réplicable d’une année à l’autre), cohérente avec les approches comptables, et respectant les méthodologies et normes appropriées (BEGES, GHG, ISO). S’il y a un changement, dans l’inventaire des émissions de GES comptabilisées ou bien dans les axes analytiques étudiés, il doit être documenté et justifié.
4.) Transparence
La transparence évalue dans quelle mesure les informations sur les processus, procédures, hypothèses et limites de l’inventaire, des émissions de GES sont divulguées de manière claire et précise. Les informations doivent être documentées de manière factuelle, objective et compréhensible. Les informations doivent être compilées et analysées de manière à permettre aux auditeurs et vérificateurs externes d’attester de leur crédibilité. Les exclusions doivent être clairement identifiées et justifiées. Les informations doivent être suffisantes pour permettre à un tiers de conclure aux mêmes résultats avec les mêmes données sources.
5.) Précision
Les données doivent être suffisamment précises pour permettre aux utilisateurs de prendre des décisions avec une assurance raisonnable sur la fiabilité des informations rapportées. Le processus de quantification doit être menée de manière à minimiser l’incertitude.
Lien entre comptabilité générale, comptabilité analytique et Comptabilité Carbone Analytique
La Comptabilité Carbone Analytique s’appuie sur le plan comptable général afin de déterminer la structure organisationnelle des postes d’émissions de GES.
Selon cette logique, chaque poste comptable représentant un flux physique devient un ou plusieurs postes d’émissions en Comptabilité Carbone Analytique. Cela permet d’assurer l’exhaustivité du périmètre d’analyse du Bilan Carbone®.
Les périmètres opérationnels, organisationnels et temporels sont initialisés en fonction de la comptabilité monétaire générale et complétés pour les périmètres non supportés par l’organisation.
La comptabilité générale analytique de l’organisation est utilisée également pour permettre, par l’identification des périmètres de responsabilité opérationnelle, d’impliquer chaque responsable de l’organisation dans le projet.
Ainsi, chaque code analytique se verra affecter des émissions de GES. Cela permettra de construire un plan de transition dédié où les actions de transition sont elles aussi affectées aux codes analytiques.
D’autres axes analytiques non compris dans le plan analytique de l’organisation pourront être utilisés pour proposer différentes lectures des émissions de GES de l’organisation. Certains axes sont utilisés traditionnellement en comptabilité carbone (sites). D’autres le sont moins, pas du tout ou généralement de manière non exhaustive, avec seulement des « zoom » choisis (vision intégrale par projet pour tous les projets, par fournisseur pour tous les fournisseurs, par produit pour tous les produits, etc.).
Enfin, la trajectoire et le plan de transition pourront être définis par axe analytique et par code comptable. Cela permet notamment d’associer des budgets, indispensables à la mise en œuvre d’une action, et de suivre des indicateurs euro-carbone à plusieurs niveaux (axes analytiques, poste d’émission) en plus des unités d’œuvre (par produit, m², salarié…).
Cas d’usages d’une Comptabilité Carbone Analytique
Une Comptabilité Carbone Analytique concerne nécessairement une organisation à l’échelle du code SIREN.
Cette méthode est adaptée à toute organisation :
- Comportant une structure comptable depuis au moins 1 exercice,
- Ayant l’objectif d’impliquer différents services de son organisation dans la mise en œuvre de son plan de transition,
- Dont la complexité de sa structure (avec plusieurs entités, sites, équipes…) est un frein à ce dernier objectif.
L’existence d’une comptabilité analytique dans l’organisation n’est pas obligatoire. Dans le cas de l’absence de comptabilité analytique dans l’organisation, il est possible d’en créer une à partir de liste de fournisseurs, clients, produits ou équipes ; ou bien de réaliser le cadrage à partir d’une comptabilité générale monétaire sans division des émissions par axe analytique. L’ajout d’axe analytique peut également être un axe d’amélioration lors d’un second exercice de Comptabilité Carbone Analytique.
Une Comptabilité Carbone Analytique s’inscrit dans le cadre d’une volonté forte d’initier une démarche de transition bas carbone en s’appuyant sur une clé de lecture réellement opérationnelle dans l’organisation.