Périmètre opérationnel

Une Comptabilité Carbone Analytique doit prendre en compte toutes les émissions directes et indirectes dont dépend une organisation.

Elle doit identifier l’ensemble des flux entrants, internes et sortants d’une organisation.

Toutes émissions non comptabilisées doivent être justifiées. La méthode est conservatrice et majorante pour inclure l’ensemble des flux émetteurs dans une logique de dépendance au carbone.

Si un flux est carboné, cela signifie que l’activité de l’organisation est vulnérable (prix des énergies fossiles, taxe carbone, modèle compatible dans un monde bas-carbone etc.). Le premier objectif du projet est de savoir sur quoi agir et comment.

Les émissions supportées sont cartographiées à partir des données comptables de l’entreprise.

Tous les codes comptables correspondant à des flux physiques au sens large du terme (y compris les frais bancaires, les frais de formation, les frais de communication...) doivent être inclus dans une Comptabilité Carbone Analytique. Les codes comptables à comptabiliser dans un plan comptable français par défaut, car ils peuvent représenter des flux physiques, sont les suivants :

Il existe cependant des codes comptables en classe 2 et 6 à ne pas comptabiliser. Il faut ainsi discuter avec le contributeur en charge des données comptables afin d’identifier les codes comptables ne représentant pas de flux physiques. Tout code comptable du tableau ci-dessus et non comptabilisé doit être justifié.

Par exemple, les compte 609 – Rabais, remises et ristournes (RRR) obtenus sur achat : correspondent à des flux monétaires et n’ont pas d’impact car ils ne représentent aucune matérialité, ils ne sont pas à comptabiliser.

Les compte 6132 – Locations immobilières : si l’organisation loue une partie de ces locaux, il est important de questionner le contenu de ce code comptable. Il peut y avoir par exemple, la consommation d’énergie des locaux, la gestion des déchets ou bien le loyer correspondant à l’amortissement du bâtiment.

De manière optionnelle et comme bonne pratique, d’autres codes peuvent être ajoutés dans une logique de dépendance d’émissions de GES des activités de l’organisation (mutuelle, avantage salarié, déchets…), particulièrement pour les société de services qui ont la main pour imaginer des actions sur ces flux physiques.

Les émissions non supportées par l’entreprise doivent être ajoutées. A savoir :

Les étapes de cycle de vie des produits dont dépendent l’organisation et qui ne sont pas supportées (utilisation, fin de vie, fret sortant)

Les émissions directes de GES (fugitives, biomasse) non supportées
Les déplacements des parties prenantes non supportés (domicile-travail, visiteurs, clients)
Tous les transports de marchandises (fret, livraisons, expéditions) non supportés
Les émissions liées à la gestion des déchets non supportés

L’ombre carbone d’une organisation (son influence climatique) est complémentaire à l’empreinte carbone pour l’analyse des résultats, au même titre que les émissions évitées ou compensées, mais est exclue du profil des émissions de GES.

Lors d’une consolidation de projet avec d’autres entités d’une même chaîne de valeur, les émissions de GES comptabilisées sur plusieurs organisations doivent être identifiées et regroupées. En effet, lorsque deux ou plusieurs sociétés détiennent des intérêts dans une même activité, les émissions provenant de cette opération conjointe risquent d’être comptées deux fois. Deux solutions sont possibles pour ce cas :

Supprimer les émissions de GES lors de la consolidation des entités impliquées dans l’opération,
Clarifier les questions de propriété et de responsabilité entre les entités impliquées pour établir la répartition des émissions de GES et des risques associés entre les parties.

Les organisations subissent souvent des changements structurels importants tels que des acquisitions, cessions et fusions. Ces changements modifient le périmètre organisationnel et donc le profil d’émissions de GES historiques de l’organisation. Afin de maintenir une cohérence dans le temps et une trajectoire comparable, les données historiques sur les émissions devront être recalculées dans un projet dédié, notamment pour l’année de référence.